SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE

FERNAGUT

38, rue Faidherbe

62130 Saint-Michel-sur-Ternoise

Tel : 03 21 03 15 77 

Fax : 03 21 41 02 50

Siret : 381 480 367 00014

RCS ARRAS B 381 480 367

Capital social de 244.000 €

TVA : FR 96 381 480 367

RÉALISATION & CONCEPTION

Le site a été réalisé par FERNAGUT via la plateforme ODOO, tous droits réservés : Société Odoo SA, adresse : 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique TVA : BE0477472701 Tel : +32 81 81 37 00 Mail : info@odoo.com. Site : https://www.odoo.com/ ​

Conditions d'utilisation​​

Le site accessible par les url suivants : https://www.fernagut.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiés à tout moment et sans préavis par la société Fernagut. Fernagut ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. 

Hébergement​​

L'hébergement est réalisé par la société ODOO. L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.

OVH SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site : www.ovh.com

Droits d'auteurs​​

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. La Société Fernagut est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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ACCÈS AU SITE INTERNET

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Droit d'accès​​

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Confidentialité​​

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Mis à jour le 08/01/2024